2024
DEL_001_2024 Subvention exceptionnelle – collège des allobroges – séjour linguistique à BarceloneTélécharger
DEL_006_2024 Mise à disposition de la salle polyvalente et de la salle des mariages-Atelier Atout prévention des chutesTélécharger
DEL_015_2024 Groupement de commande de travaux de voirie et d’aménagement de point d’apport volontaire avec la CCASTélécharger
DEL_018_2024 Convention de coopération avec le SDIS de la Haute-Savoie pour la mise à disposition d’un agentTélécharger
DEL_019_2024 Déplacement et réparation du monument au morts demande de subvention au conseil départemental – CDASTélécharger
DEL_024_2024 Approbation -Convention territoriale globale – CAF74 – Arve et salève et la communeTélécharger
DEL_031_2024 Remboursement – Frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnelsTélécharger
DEL_035_2024 Création d’emploi – chargé(e) de gestion des ressources humaines et comptableTélécharger
DEL_047_2024Demande de subvention-conseil départemental 74 – aide protection des espaces sensiblesTélécharger
DEL_049_2024Attribution du marché-préparation et livraison de repas en liaison froide pour le portage de repas aux seniors en groupement de commandesTélécharger
2023
DELIB 02-2023 Convention de mise à disposition liant la commune de scientrier à la commune de taninges dans le cadre de la mutation d’un agentTélécharger
DELIB 04-2023 Déchets-convention de refacturation des travaux de génie civil portés par la CCASTélécharger
DELIB 05-2023 Bibliothèque-approbation du plan de développement de la lecture publique 2022-2027-convention socleTélécharger
DELIB 07-2023 Convention liant la commune de scientrier au centre de gestion de la haute-savoie dans le cadre de l’intervention d’un agentTélécharger
DELIB 08-2023 Foncier-échange de parcelles communales contre une parcelle privée, sans soulteTélécharger
DELIB 37-2023 Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activitéTélécharger
DELIB 42-2023 Attribution du marche préparation et fourniture de repas en liaison froideTélécharger
DELIB 48-2023 Convention avec CDG74 durée de trois ans, de mise à disposition d’agents pour effectuer le remplacement de fonctionnairesTélécharger
DELIB 49-2023 Conventionnement avec le CDG74 pour une mission d’assistance administrative à la mise en oeuvre de la gestion des dossiers ARETélécharger
DELIB 51-2023 Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principaleTélécharger
DELIB 52-2023 Demande de subvention-Demande d’aide à l’investissement-caisse d’allocations familiales haute-savoieTélécharger
DELIB 56-2023 Convention financière transfert compte epargne temps de la commune de reignier à la commune de scientrierTélécharger
DELIB 62-2023 Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement au budget primitif 2024Télécharger
DELIB 63-2023 Mise à disposition de la salle polyvalente et la salle des mariages-atelier Atout prévention des chutesTélécharger
DELIB 65-2023 Fixation du loyer logement communal 22 rue des écoles-rez de chaussée gauche, et autorisation de signerTélécharger
2022
DELIB.16.2022 – Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitantsTélécharger
DELIB.19.2022 – Avis sur le projet de gestion de la végétation et des matériaux solides de l’Arve et de ses affluentsTélécharger
DELIB.22.2022 – Constitution d’un groupement de commandes de réalisation des prestations de signalisation verticale et horizontaleTélécharger
