Documentation et formulaires

Règlement du PLU en pdf

Catégories

Documents

pdf Plaquette information amiante

1373 téléchargements

Télécharger (pdf, 254 KB)

Plaquette information amiante.pdf

pdf 2b-SCIENTRIER OAP-Modif n°1 décembre 2018

2268 téléchargements

Télécharger (pdf, 3.15 MB)

2b-SCIENTRIER OAP-Modif n°1 décembre 2018.pdf

pdf UA

3369 téléchargements

pdf UC

3987 téléchargements

pdf UD

4541 téléchargements

pdf UE

2212 téléchargements

pdf UX

2770 téléchargements

pdf UY

2122 téléchargements

pdf Zone A

3027 téléchargements

pdf Zone N

2411 téléchargements

pdf ANNEXES

2563 téléchargements

pdf Dispositions generales

2748 téléchargements

Télécharger (pdf, 218 KB)

dispositions generales.pdf

pdf 1AU

2817 téléchargements

pdf 2AU

2281 téléchargements

pdf 4 Règlement Appro Mars 2017

3338 téléchargements

Télécharger (pdf, 6.39 MB)

4-Reglement-Appro-Mars 2017.pdf

pdf 3a Plan de zonage d'ensemble 1 5000

5554 téléchargements

Télécharger (pdf, 19.13 MB)

3a-Plan de zonage d-ensemble-1_5000.pdf

pdf 2 PADD APPROBATION Mars 2017

2991 téléchargements

Télécharger (pdf, 13.30 MB)

2-PADD-APPROBATION-Mars 2017.pdf

CONTACTER LA MAIRIE

Mairie de Scientrier
19 rue de la Mairie
74930 SCIENTRIER
Téléphone : 04.50.25.51.11
Courriel : contact@scientrier.fr

HORAIRES D'OUVERTURE

Accueil du public de 14h à 18h les lundis et jeudis
+ de 14h à 19h les mardis et vendredis
(fermeture le mercredi et le weekend)
Permanence des élus le vendredi de 17h à 19h

Connexion